Jeudi 20 mai 2010
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Les conditions générales de vente sont conclues entre : d'une part, l'entreprise Valérie KEIRSSCHIETER LEBRETON
« Pistache Mauve » , n° de SIRET 409 526 613 00024 ci-après dénommé "l'entreprise" et, d'autre part, toute personne, ci-après dénommée "l'acheteur" qui passe commande
sur le site "Pistache Mauve" via l'adresse : http://pistachemauve.over-blog.com/ , ci-après dénommée Pistache Mauve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et
l'acheteur.
Les articles sont présentés frais de port non compris. L'acheteur sera informé du coût des frais de port à la
prise de commande.
Paiement des articles :
Il se fait:
- par chèque bancaire à l’ordre de Valérie LEBRETON. Le chèque doit être émis d'une banque française, le libellé sera
donné par mail lors de la validation de la commande.
Le chèque devra parvenir à l'entreprise dans les 8 jours suivant le passage de la commande, sinon celle-ci sera
considérée comme annulée et les articles remis en vente sur le site.
L'envoi des articles commandés se fera dès réception du règlement du client.
Les articles sont envoyés en colissimo sauf autre convenance avec le client aux risques et périls de ce
dernier.
Les articles réalisés sur commande demandent un délai de réalisation qui sera indiqué à la prise de commande.
Les descriptions et les photographies des articles proposés à la vente sont les plus précises possibles, mais
l'entreprise ne peut assurer une similitude parfaite avec l'article commandé. Les photos présentant les articles sont donc non contractuelles. En effet, en fonction de l'éclairage, de la
résolution des écrans de chacun, les nuances de couleurs et le rendu des matières ne sont pas garantis. Les articles présentés étant entièrement fait à la main, les éventuels défauts et
différences de couleurs sont inhérents à leur fabrication artisanale. L'acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable l'entreprise.
L'entreprise ne peut être tenue responsable des retards ou des dégradations possibles subies pendant le transport des
marchandises. Cela ne pourrait , en aucun cas, entraîner de remboursement.
Informations demandées pour toute commande :
-nom, prénom
-adresse postale
-adresse E-mail
-références des articles commandés : titre de l’aquarelle ou du bijou et prix.
Rétractation:
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Le client dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de
rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge du client. Tout article retourné devra être en parfait état et dans son emballage
d'origine. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris. L'article sera remboursé, mais pas les frais de port. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30
jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Passé le délai de 7 jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne
pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange.
Litiges : Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. Tout litige entre l'entreprise et
l'acheteur sera soumis au tribunal compétent de la juridiction dont dépend le siège social de Valérie LEBRETON.
Tout passage de commande implique tacitement l'acceptation complète et sans réserve des conditions générales de
vente.
Propriété intellectuelle :
Les œuvres picturales et les créations présentées sur le site sont et restent la propriété de
Valérie KEIRSSCHIETER LEBRETON Tous droits réservés.
Coordonnées de l'entreprise:
Valérie LEBRETON
12 RUE LANGLOUIS
91490 MILLY LA FORET
France
Tél : 01 64 98 67 72
06 22 96 07 29
SIRET 409 526 613 00024
